Légal

Conditions générales d'utilisation

Ce site est un site de présentation. Il permet de consulter des informations sur le projet Rehaut et de déposer une demande d'invitation.

Accès

Le site est accessible librement. Le service Rehaut lui-même ne l'est pas, il fonctionne sur invitation et acceptation d'un dossier.

Exactitude

Les informations que vous nous transmettez doivent être exactes. Une fausse déclaration entraîne le refus ou le retrait de l'accès.

Aucun droit d'entrée

Déposer une demande ne crée aucun droit d'accès. Nous pouvons refuser sans avoir à motiver notre décision.

Propriété

Les textes, la marque et le design de ce site appartiennent à Rehaut.

Droit applicable

Droit français.

Des conditions complètes accompagneront l'ouverture du service.